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Marques déposées par DALFRANCE
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VOX POPULI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOX POPULI
DALFRANCE

Numéro de dépôt :
92414356
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque VOX POPULI

Déposée le 9 avril 1992 par DALFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOX POPULI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est DALFRANCE, domicilié(e) 171-173, rue Saint-Martin, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque VOX POPULI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOX POPULI est expirée depuis le 9 avril 2002.

DALFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WINTERCHILD , DALFRANCE , PRO-CONTACT , PRO-CONTACT , PAQUET-POSTE , OFF-COUNT


DALFRANCE - 171-173, rue Saint-Martin, 75003 PARIS - France


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301247 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes notamment linge de maison, linge de table et articles de literie, rideaux, stores, matelas, couvres-matelas, housses à matelas, taies d'oreillers, édredons, couettes, enveloppes d'édredon, housses à couette, couvertures de lits et de tables, draps, tentures murales en matière textile.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.